Mentions légales
Éditeur du site
- Raison sociale
- EARL Mahaut Pisciculture
- Nom commercial
- Pisciculture des Bièvres
- Forme juridique
- EARL (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée)
- Gérant
- Frédéric Mahaut
- SIRET
- 439 434 291 00027
- Adresse d'exploitation
- 16 les Craies, 08310 Cauroy
- Siège
- 08250 Autry
- Téléphone
- 06 19 33 60 54
- contact@pisciculturedesbievres.com
Directeur de la publication
Frédéric Mahaut, en qualité de gérant de EARL Mahaut Pisciculture.
Agréments sanitaires
Piscicultures agréées — Agréments Zoo-Sanitaires (AZS) n° 008 0007/+ et n° 051 0039/+.
L'exploitation bénéficie par ailleurs du label Poissons Grand Est, qui atteste de l'origine régionale de sa production.
Conditions de vente
Le site ne comporte ni catalogue en ligne, ni panier, ni paiement en ligne. Toute commande fait l'objet d'un devis préalable établi par l'exploitation. Les conditions suivantes s'appliquent à l'ensemble de nos ventes, sans distinction entre professionnels et particuliers.
- Quantité minimale
- 10 kg par espèce commandée.
- Livraison
- Assurée majoritairement par nos soins, avec un matériel de transport dédié et oxygéné. Le retrait sur place à Cauroy reste possible.
- Frais de transport
- Une participation forfaitaire aux frais de transport s'ajoute à chaque commande. Son montant vous est précisé sur le devis.
- TVA
- TVA au taux de 5,5 % en sus des prix indiqués sur le devis.
- Paiement
- Comptant au départ de la pisciculture ou à réception de la commande, par chèque.
- Garantie transport
- Nous garantissons la bonne arrivée et l'état sanitaire des poissons jusqu'à la mise à l'eau. Notre responsabilité cesse dès la mise à l'eau effectuée.
Garantie liée au transport
Le transport des poissons est assuré par l'exploitation, au moyen de matériel dédié et oxygéné. Nous garantissons la bonne arrivée des poissons ainsi que leur état sanitaire jusqu'au moment de la mise à l'eau.
Notre responsabilité cesse dès la mise à l'eau effectuée. Aucune réclamation ne peut être formulée après ce moment, les conditions du milieu récepteur (qualité de l'eau, oxygénation, prédation, population déjà présente) échappant à notre contrôle.
Fiscalité
Les prix communiqués sur devis s'entendent hors taxes. La taxe sur la valeur ajoutée applicable est de 5,5 %.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, éléments graphiques) est la propriété de EARL Mahaut Pisciculture, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les noms de sociétés et d'institutions cités à titre de références clients demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ils sont mentionnés à titre informatif, sans reproduction de marque ni de logo.
Le fond cartographique utilisé sur la page « Zone de livraison » est dérivé de données publiques françaises en open data.
Hébergement
Ce site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de devis est détaillé dans notre politique de confidentialité.
