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Mentions légales

Éditeur du site

Raison sociale
EARL Mahaut Pisciculture
Nom commercial
Pisciculture des Bièvres
Forme juridique
EARL (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée)
Gérant
Frédéric Mahaut
SIRET
439 434 291 00027
Adresse d'exploitation
Pisciculture des Bièvres, 08250 Autry
Siège
08250 Autry
Téléphone
06 19 33 60 54
E-mail
contact@pisciculturedesbievres.com

Directeur de la publication

Frédéric Mahaut, en qualité de gérant de EARL Mahaut Pisciculture.

Agréments sanitaires

Piscicultures agréées. Agréments Zoo-Sanitaires (AZS) n° 008 0007/+ et n° 051 0039/+.

L'exploitation bénéficie par ailleurs du label Poissons Grand Est, qui atteste de l'origine régionale de sa production.

Conditions de vente

Le site ne comporte ni catalogue en ligne, ni panier, ni paiement en ligne. Toute commande fait l'objet d'un devis préalable établi par l'exploitation. Les conditions suivantes s'appliquent à l'ensemble de nos ventes, sans distinction entre professionnels et particuliers.

Quantité minimale
10 kg par espèce commandée, et 120 kg au total.
Livraison
Assurée majoritairement par nos soins, avec un matériel de transport dédié et oxygéné. Le retrait sur place à Autry reste possible.
Frais de transport
Participation forfaitaire de 100 € par livraison, quelle que soit la quantité commandée. Le retrait sur place à Autry en dispense.
TVA
TVA au taux de 5,5 % en sus des prix indiqués sur le devis.
Paiement
Comptant au départ de la pisciculture ou à réception de la commande, par chèque.
Garantie transport
Nous garantissons la bonne arrivée et l'état sanitaire des poissons jusqu'à la mise à l'eau. Notre responsabilité cesse dès la mise à l'eau effectuée.

Garantie liée au transport

Le transport des poissons est assuré par l'exploitation, au moyen de matériel dédié et oxygéné. Nous garantissons la bonne arrivée des poissons ainsi que leur état sanitaire jusqu'au moment de la mise à l'eau.

Notre responsabilité cesse dès la mise à l'eau effectuée. Aucune réclamation ne peut être formulée après ce moment, les conditions du milieu récepteur (qualité de l'eau, oxygénation, prédation, population déjà présente) échappant à notre contrôle.

Fiscalité

Les prix communiqués sur devis s'entendent hors taxes. La taxe sur la valeur ajoutée applicable est de 5,5 %.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, éléments graphiques) est la propriété de EARL Mahaut Pisciculture, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les noms, marques et logos de sociétés et d'institutions cités à titre de références clients demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Leur présence sur ce site ne vaut ni partenariat commercial, ni recommandation de leur part.

Le fond cartographique utilisé sur la page « Zone de livraison » est dérivé de données publiques françaises en open data.

Hébergement

Ce site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de devis est détaillé dans notre politique de confidentialité.